Règlement intérieur du moto-club

Les Jobards Porgeais

Article 1 : OBJET

            Cette association, régie par la loi du 1er juillet 1901 a pour objectifs :

- Organisation de balades à moto et toutes manifestations d’ordre touristique,

- Participation à des manifestations locales, fêtes, salons, expositions, etc. en  cohérence avec la vocation de notre association,

- Participation à des œuvres caritatives diverses, accompagnement de jeunes à la pratique du deux roues motorisés".

            D'autres activités pourront être retenues comme promouvoir, organiser, gérer toutes actions de sensibilisation, de perfectionnement améliorant la sécurité routière, le comportement ainsi que la cohabitation des divers usagers de la route.

            Néanmoins, en aucun cas, la responsabilité du Club et/ou des organisateurs ne saurait être engagée pour tout accident pouvant survenir lors d’une manifestation.

            Cette association est apolitique et ouverte à tous. Toutefois, l’adhésion à celle-ci est conditionnée par l’acceptation du présent règlement intérieur.

Siège de l’association :

chez DURRAULT Jean-Bernard

3 les Halliers - 33680 LE PORGE

Le siège pourra être transféré :

- Sur simple décision du conseil d’administration.

- Par vote en assemblée générale.

Article 2 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

            L’association est dirigée par un conseil d’administration (bureau) faisant office d'un pouvoir décisionnel sur l’association.

            Est éligible au conseil d’administration tout membre de l’association depuis 1 an au moins, âgé de 18 ans et à jour de ses cotisations le jour de l’élection.

 

Composition du bureau :

Un Président :

Un Vice-Président :

Un Secrétaire :

Un Trésorier :

Rôle des membres du Bureau :

- Le Président :

            Représente l’association dans tous les actes de la vie civile.

            Propose aux membres les activités et sorties du club.

            Préside l’assemblée générale et présente le rapport moral de l’association.

            Peut, pour un acte précis, déléguer ce pouvoir à un autre membre du bureau.

- Le Vice-Président :

            Assiste et pourvoit au remplacement du Président en son absence.

- Le Secrétaire :

            Est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.

            Rédige les comptes-rendus de réunions et d'assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association à l’exception de la comptabilité.

- Le Trésorier :

            Est chargé de tenir la comptabilité de l’association.

            Effectue tous paiements et reçoit sous la surveillance du Président, toutes sommes dues à l’association.

            Ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu’avec l’autorisation du bureau.

            Tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu’il effectue et rend compte à l’assemblée générale annuelle qui approuve sa gestion.

            Le Président et le Trésorier sont habilités à ouvrir, utiliser un compte bancaire et à signer les chèques.Cette signature peut être étendue au Secrétaire et/ou au Vice-Président.

Chaque membre peut demander à consulter les comptes lors de l’assemblée générale.

Article 3 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

            Une assemblée générale se tiendra au moins une fois par an :

            L’assemblée générale se réunit chaque début d’année,

                        - pour présenter les bilans moral et financier,

                        - pour l’établissement du calendrier de l’année suivante

                        - pour résoudre les problèmes rencontrés au cours de l’année.

            Elle réunit tous les membres de l’association disponibles et à jour de leur cotisation à la date de ladite assemblée.

Conditions de tenue de l'Assemblée générale :

            La moitié des membres plus un présents ou représentés est nécessaire pour que l'assemblée ait lieu.

            Si le nombre n'était pas atteint, une nouvelle assemblée serait convoquée dans les quinze jours, elle siégera quelque soit le nombre d'adhérents présents ou représentés.

            Une convocation sera envoyée au moins 15 jours avant la réunion.

Celle-ci se fera par courrier E-mail.

Le contenu de la convocation doit indiquer l’ordre du jour précis, la date, l’heure et le lieu de réunion.

            L’ordre du jour comprend au moins les éléments suivants :

                        - Présentation du rapport moral par le Président

                        - Présentation du rapport financier par le trésorier.

                        - Élections des dirigeants

                        - Questions diverses.

                        - Montant des cotisations.

Déroulement des réunions et vote :

            Le Président, assisté par les membres du bureau, préside l’assemblée.

            Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

            L’assemblée élit chaque année les dirigeants de l’association.Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents et représentés.

            Pour les décisions modifiant une disposition statuaire, la majorité des 2/3 est requise. Chaque membre de l’association dispose d’une voix.

            Le Président dispose d’une voix prépondérante en cas d’égalité.

            Toute décision est prise à la majorité simple des voix exprimées, présentes ou représentées.

Le vote se fait à main levée ou par bulletin secret, le mode de scrutin est défini avant chaque vote.

            Pour les décisions concernant l’adhésion ou la radiation d’un membre, le vote devra être à la majorité du bureau.

            Aucun vote par correspondance n’est prévu.

            Un procès-verbal est établi. Il est signé par le Président et le Secrétaire.

Article 4 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

            L'assemblée générale extraordinaire peut être demandée par le bureau ou sur demande de 2/3 des adhérents à jour de leur cotisation.

            Elle est convoquée par le Président selon les modalités de l’Article 3.

            L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution ou la fusion de l’association.

            Pour la validité de ses délibérations, il est nécessaire qu’au moins la moitié plus un des membres de l’association soient présents ou représentés.

            Un procès-verbal sera établi. Il est signé par le Président et le Secrétaire.

Article 5 : MEMBRES DU CLUB

1 - Conditions d’adhésion:

            Ne peuvent devenir membres de l’association que les personnes physiques qui s’engagent à mettre en commun, d’une façon permanente, leurs connaissances, leur bonne humeur au profit du club et à la condition qu’ils disposent d’une adresse internet (e-mail) permanente pour les correspondances.

            Toute personne désirant devenir membre de l’association, devra se soumettre à une période d’essai avec le groupe afin qu’il soit jugé sur sa conduite, son comportement en général, son état d’esprit et l’intégration au sein du groupe. Cette période peut être allongée ou supprimée si la majorité des membres du bureau en exprime le souhait.

            A l’issue de cette période et conformément aux statuts du club, les membres du bureau décideront de l’intégration, ou non, du postulant.

L’adhérent devra posséder :

            - Des équipements conformes à la pratique d’activités motocyclistes.

            - Le permis l’autorisant à la conduite de son véhicule.

            - La carte grise dudit véhicule.

            - L'assurance obligatoire.

            La moto devra être conforme aux données constructeur, en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des échappements et des organes de sécurité, vérifications et pleins étant effectues avant chaque départ de balade.

            L’adhérent s’engage à ne pas participer aux activités motocyclistes dans le cadre d’une annulation ou d’une suspension du permis de conduire.

            Les passager(e)s habituel(le)s (conjoints) sont accueilli(e)s gratuitement et ne font pas partie des membres actifs. A ce titre, notamment, ils (elles) ne disposent d'aucune voix lors des votes et ne peuvent exercer les fonctions décrites à l'article 3 du présent. Il pourra être envisagé, à l'issue d'un vote d'approbation, et moyennant une cotisation minorée, de lever cette restriction en créant une catégorie spéciale d'adhérent.

Tout membre de l’association est tenu de respecter l'intégralité du présent règlement qu'il recevra par mail et l'approuvera par récépissé lors de son inscription.

2 - Cotisation (cf Art.7):

            Le nouveau membre devra s’acquitter du montant correspondant de la cotisation pour l’année en cours.

            La totalité de la cotisation dont le montant est voté chaque année en séance ordinaire, est exigible même si l’intégration intervient en cours d’année.

            A cette occasion, l’intéressé devra remplir son bulletin d’adhésion, s’acquitter du droit d’entrée correspondant à la cotisation fixée pour l’année en cours, prendre connaissance du présent règlement et l’approuver (un exemplaire lui sera remis après émargement.)

            Une inscription en cours d’année ne pourra prétendre à aucune réduction de cotisation.

3 - Comportement :

Aucune action individuelle, même au sein de l’association, ne peut être prise sous la responsabilité de l’association.

            Un esprit d’entraide, d’ouverture et de participation à la vie associative du Club est demandé.

            Chaque adhérent s’engage à adapter un comportement conforme aux bonnes mœurs de manière à ne pas mettre en péril la réputation de l’association. Il reste responsable de la conduite de sa moto dans son environnement routier.

            L’Association s’interdit toute appartenance politique, syndicale ou religieuse. Les membres s’interdisent, de la même façon, au sein de l’Association, de faire état de toute obédience politique, syndicale ou religieuse.

4 - Exclusions :

            En cas de manquement aux règles statuaires ou au règlement intérieur, le bureau pourra prononcer l’exclusion du membre, après consultation des membres du bureau.

            Le club se réserve le droit de refuser l’accès d'une sortie à l’adhérent qui ne répondrait pas aux garanties définies à l'Article 5, surtout si les responsables estiment que sa participation peut être gênante ou dangereuse pour lui-même ou pour autrui.

5 - Assurance (cf Art.10):

            Chaque adhérent devra être assuré individuellement lors de sa participation à toutes les actions menées au sein de l’association, pour lui, ses biens et les dégâts qu’il pourrait occasionner.

6 - Divers :

            Aucun membre ne peut prétendre à une rémunération, leurs fonctions sont bénévoles.

            En cas d’accident ou d’infraction constatés pendant une balade avec le groupe, l’adhérent ne pourra en aucun cas se retourner contre le club pour quelque raison que ce soit.

            Toute infraction au code la route laissera l’adhérent face à ses responsabilités. Il ne pourra en aucun cas se prévaloir de son appartenance au club pour minimiser sa faute devant les représentants de l’ordre.

Article 6 : SORTIES ET BALADES MOTOS

1 - Participants autorisés :

            Les manifestations du Club (sorties, balades, rassemblements ...) sont ouvertes aux adhérents, et sur invitation de Membres du Club à des ” non adhérents “.

            Tout participant (adhérent ou non) à une manifestation devra cependant s’adapter au programme des organisateurs, observer les prescriptions du Code de la Route, et être en possession de papiers en règle.

            En aucun cas la responsabilité du club et/ou des organisateurs ne saurait être engagée pour tout accident ou incident pouvant survenir lors des manifestations.

            A charge pour les adhérents "invitants" d'informer leurs invités de ces prescriptions.

            Lors des arrêts dans les villages traversés, les membres restent responsables de leur moto.

2 - Organisation de séjours ou sorties :

            Chaque adhérent peut organiser une manifestation en partenariat avec le bureau et la présenter aux adhérents.

            L’organisateur devra choisir une structure pouvant accueillir la totalité des participants.

            La demande d'organisation devra être présentée avec un document émanant du ou des professionnel(s) (devis, facture pro forma, mail ....) reprenant les infos et conditions de réservation.

            Si un nombre significatif de participants est réalisé, le trésorier établira alors un chèque de réservation et se chargera de collecter les participations individuelles.

            Pour les sorties les plus longues en dehors du département, il sera communiqué un road-book avec les points de ravitaillement en essence et les lieux de regroupements et d’hébergements.

            Chaque participant se devra de connaître l'itinéraire et ne pourra incriminer l'organisateur.

            A chaque départ de balade, l’organisateur communiquera les arrêts prévus pour le ravitaillement en essence en fonction des autonomies des motos inscrites (en général, arrêts tous les 200 kms).

            Chaque pilote devra adapter son autonomie en fonction des arrêts décidés.

3 - Inscriptions :

            Les inscriptions aux balades pour lesquelles une participation est demandée, ne seront validées que si elles sont adressées avant la date limite à la personne indiquée sur les mails d’information et accompagnées du règlement.

            L’annulation de la participation à une balade du fait de l’adhérent, ne donne droit à remboursement que dans la mesure où le club n'est pas pénalisé financièrement (après étude du dossier et avec accord du bureau).

Article 7 : COTISATION

            Le montant de la cotisation est voté lors de l’assemblée générale pour l’année en cours.

            Ces montants seront révisables chaque année sur décision du bureau.

            En cas de rupture d’adhésion par l’adhérent ou l’association, l’adhérent ne pourra se prévaloir d’aucun remboursement sur la période restant à courir.

            Toute rupture est sans préavis.

            Si un adhérent décide de quitter le Club, le coût d'une future ré-inscription sera la même qu'un nouvel adhérent (sauf raison motivée). Toutefois, celui-ci sera dispensé de la période d'essai.

Article 8 : CONSIGNES DE SECURITE

            Outre le respect du code de la route, rouler en groupe demande une certaine discipline : dans la mesure du possible, ne pas se mettre en file indienne mais en quinconce pour des raisons évidentes de sécurité, attendre les retardataires à chaque changement de direction ou au regroupement indiqué sur l’itinéraire, prévenir pour TOUS changements de direction, ne pas doubler trop près et ne pas mettre en danger le plus lent.

            Respecter les consignes données au départ, notamment, essayer de garder l’ordre de départ du groupe (on va tous au même endroit inutile de doubler !).

            Cette liste n’est pas exhaustive.

Article 9 : BULLETIN D’INFORMATION - COMMUNICATION

            Par souci de commodité, les communications entre les adhérents se feront de préférence par mail.

Article 10 : ASSURANCE

            L'Association a contracté auprès de SMACL à Niort (79) une assurance responsabilité civile qui couvre les sinistres collectifs dont elle pourrait être responsable civilement.

            En aucun cas, cette assurance ne peut se substituer aux assurances obligatoires que chacun des membres doivent avoir souscrites auprès de leur assureur.

Article 11 : CONCLUSION

            Conformément aux statuts du Club, tous les membres qui ne respecteraient pas ces règles pourraient se voir exclus temporairement ou définitivement du Club sur décision du Bureau.

Le présent règlement sera mis à jour chaque fois que le Comité Directeur le jugera nécessaire.